Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT CAPRAIS
S.C.A. CHEVRE GERS

Numéro de dépôt :
1338241
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1995
SAINT CAPRAIS de S.C.A. CHEVRE GERS

Présentation de la marque SAINT CAPRAIS

Déposée le 13 novembre 1985 par S.C.A. CHEVRE GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT CAPRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A. CHEVRE GERS, domicilié(e) Zone agroalimentaire d'Auch-Lamothe, 32000 AUCH. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN & CHRETIEN - France.

La marque SAINT CAPRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT CAPRAIS est expirée depuis le 13 novembre 1995.

S.C.A. CHEVRE GERS a également déposé les autres marques suivantes : MONT BARBARENS , P'TIT GASCON , (Marque figurative) , RONDE D'ASTARAR , FROMAGE DE CHEVRE A L'HUILE D'OLIVE , CHEVRE FERMIER


S.C.A. CHEVRE GERS - Zone agroalimentaire d'Auch-Lamothe, 32000 AUCH. - France


SCHIHIN & CHRETIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Fromages en pur lait de chèvre.